Charançon rouge du palmier

📄 Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site or-com.fr est édité par :

Or-com
Plateforme digitale du groupe Clean Jardin

Responsable de publication :
Mr Van Straaten

📞 Téléphone : [Ton numéro]
📧 Email : [Ton email]

2. Nature du site

Le site or-com.fr est une plateforme digitale ayant pour objectif de :

• informer les utilisateurs sur certaines prestations (jardinage, abattage, entretien, etc.)

• faciliter la mise en relation avec des professionnels

• orienter les demandes vers les structures opérationnelles du groupe Clean Jardin

👉 Certaines prestations présentées sur ce site peuvent être réalisées directement par Clean Jardin ou par des partenaires sélectionnés.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

[Nom de ton hébergeur]
[Adresse de l’hébergeur]
📞 [Téléphone hébergeur]
🌐 [Site web hébergeur]

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

👉 Toute reproduction, modification ou diffusion, sans autorisation préalable, est interdite.

5. Responsabilité

Le site or-com.fr s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible.

Cependant :

• certaines informations peuvent être indicatives

• des erreurs ou omissions peuvent exister

👉 L’utilisateur reste seul responsable de l’utilisation des informations fournies.

6. Données personnelles

Les informations collectées via le site sont traitées conformément à la politique de confidentialité.

Pour plus d’informations, consultez la rubrique dédiée.

7. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites.

Or-com ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes.

8. Mise en relation

Le site or-com.fr agit en tant que plateforme de mise en relation.

Les prestations peuvent être réalisées :

• soit par Clean Jardin

• soit par des partenaires

La responsabilité de l’exécution des prestations incombe à l’intervenant.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux compétents.

Politique de confidentialité

1. Introduction

La présente politique de confidentialité a pour objectif d’informer les utilisateurs du site sur la manière dont leurs données personnelles sont collectées, utilisées et protégées.

En naviguant sur ce site, vous acceptez les pratiques décrites ci-dessous.

2. Données collectées

Les données pouvant être collectées sont les suivantes :

• Nom et prénom

• Numéro de téléphone

• Adresse email

• Informations transmises via les formulaires de contact

• Données de navigation (cookies, adresse IP)

3. Finalité de la collecte

Les données sont collectées pour les raisons suivantes :

• Répondre aux demandes de contact

• Établir des devis et assurer le suivi des prestations

• Améliorer l’expérience utilisateur du site

• Réaliser des statistiques de fréquentation

4. Base légale

Les traitements de données reposent sur :

• Le consentement de l’utilisateur

• L’exécution d’un service ou d’un contrat

• L’intérêt légitime du responsable du site

5. Durée de conservation

Les données personnelles sont conservées pour une durée maximale de :

• 3 ans pour les contacts sans suite commerciale

• 5 ans pour les clients (obligations légales et comptables)

6. Partage des données

Les données ne sont jamais vendues.

Elles peuvent être transmises uniquement à des partenaires nécessaires au fonctionnement du service (hébergement, outils techniques, coopérative partenaire dans le cadre des prestations).

7. Sécurité des données

Le site met en œuvre toutes les mesures nécessaires pour garantir la sécurité des données personnelles et empêcher tout accès non autorisé.

8. Droits de l’utilisateur

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

• Droit d’accès

• Droit de rectification

• Droit de suppression

• Droit d’opposition

• Droit à la limitation du traitement

Pour exercer ces droits, vous pouvez envoyer une demande à :

👉 contact@or-com.fr

9. Cookies

Le site peut utiliser des cookies pour :

• améliorer la navigation

• analyser le trafic

• proposer des contenus adaptés

Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences via les paramètres de votre navigateur.

10. Responsable du traitement

Responsable :
Clean Jardin – Mr Van Straaten

Contact :
📧 contact@or-com.fr
📞 06 09 09 46 06

11. Modification

Cette politique de confidentialité peut être modifiée à tout moment afin de rester conforme à la réglementation en vigueur.

12. Droit applicable

La présente politique est soumise au droit français.

📄 Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les modalités d’intervention et de réalisation des prestations proposées via le site or-com.fr.

Les prestations concernent notamment :

• entretien de jardin

• taille de haies et d’arbres

• abattage de palmiers

• rognage de souches

• aménagements extérieurs

2. Nature des prestations

Le site or-com.fr agit en tant que plateforme de mise en relation.

👉 Les prestations peuvent être réalisées :

• soit par l’entreprise Clean Jardin

• soit par des partenaires sélectionnés

Le prestataire intervenant est responsable de la bonne exécution des travaux.

3. Devis

Toute intervention fait l’objet d’un devis préalable.

👉 Le devis est :

• gratuit

• personnalisé

• valable pour une durée indiquée sur celui-ci

La validation du devis par le client vaut acceptation des présentes CGV.

4. Prix

Les prix sont exprimés en euros (€).

Ils varient selon :

• la nature des travaux

• l’accessibilité

• les contraintes techniques

• l’état des végétaux

👉 Le prix final est celui indiqué sur le devis validé.

5. Modalités de paiement

Sauf mention contraire :

• un acompte peut être demandé avant intervention

• le solde est à régler à la fin des travaux

Modes de paiement acceptés :

• virement bancaire

• espèces

• autres moyens précisés sur le devis

6. Délais d’intervention

Les délais sont donnés à titre indicatif.

👉 Ils peuvent varier en fonction :

• des conditions météorologiques

• de contraintes techniques

• du planning d’intervention

7. Obligations du client

Le client s’engage à :

• garantir l’accès au chantier

• informer de toute contrainte particulière (réseaux, voisinage, accès difficile)

• sécuriser les zones sensibles si nécessaire

8. Responsabilité

Le prestataire met en œuvre tous les moyens nécessaires pour réaliser les prestations dans les règles de l’art.

Cependant :

👉 la responsabilité ne pourra être engagée en cas de :

• force majeure

• conditions météorologiques défavorables

• dégradation liée à l’état initial des végétaux

9. Travaux spécifiques

Certaines prestations (abattage, arbres infestés, situations dangereuses) comportent des risques.

👉 Le client reconnaît être informé des contraintes et accepte les conditions d’intervention.

10. Rétractation

Conformément à la réglementation :

👉 pour les prestations exécutées à domicile, le client dispose d’un délai de rétractation sauf :

• intervention urgente demandée explicitement

• travaux réalisés avant la fin du délai

11. Données personnelles

Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale.

👉 Elles ne sont ni vendues ni cédées.

12. Litiges

En cas de litige :

👉 une solution amiable sera privilégiée

À défaut, les tribunaux compétents seront saisis.

13. Acceptation

La validation du devis implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente.

14. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.